# ZepClicExtractor — licence et composants tiers

ZepClicExtractor est distribué sous **GNU Affero General Public License version 3**.
Le texte complet de la licence se trouve dans le fichier `LICENSE`, à côté de ce document.

Copyright (C) 2026 François TROUFLEAU

## Le code source est fourni avec l'application

ZepClicExtractor est écrit en JavaScript et **livré tel quel** : le serveur en modules `.mjs`,
l'interface en JavaScript non minifié. Il n'y a aucune étape de compilation, donc les fichiers
présents dans `Application_ZepClicExtractor/` **sont** le code source correspondant.

Rien à télécharger, rien à demander : ce que vous exécutez est ce que vous pouvez lire et modifier.

## Où passe la frontière

ZepClicExtractor et ZepClic sont **deux applications distinctes**, réunies sur le même support de
distribution. Cette séparation est structurelle, pas déclarative :

- deux exécutables et deux processus — ZepClic lance ZepClicExtractor et lui relaie des requêtes,
  il ne l'importe jamais dans son propre processus ;
- une interface étroite — HTTP sur l'interface locale, avec des données JSON, CSV et PDF ;
- aucune dépendance de code dans un sens ni dans l'autre.

**La licence AGPL couvre ZepClicExtractor. Elle ne s'étend pas à ZepClic**, qui constitue une œuvre
séparée au sens de la section 5 de la GPL v3.

Cette frontière est vérifiée automatiquement à chaque contrôle qualité par
`scripts/audit-license-boundary.mjs`. Un import croisé, même anodin, la détruirait sans que rien ne
le signale : c'est pourquoi la vérification est mécanique et bloquante.

## Ghostscript

ZepClicExtractor utilise **Ghostscript** pour optimiser les PDF avant leur intégration aux données.

| | |
|---|---|
| Version distribuée | 10.07.1 |
| Éditeur | Artifex Software, Inc. |
| Licence | GNU Affero General Public License version 3 |
| Code source | <https://github.com/ArtifexSoftware/ghostpdl-downloads/releases/tag/gs10071> |

Ghostscript est invoqué comme **programme externe**, en ligne de commande. Il est distribué
**sans aucune modification**.

### Ne jamais modifier Ghostscript

C'est une contrainte de conformité, pas une préférence technique.

La section 13 de l'AGPL impose de fournir le code source aux utilisateurs interagissant avec le
programme **à travers un réseau** — mais uniquement s'il s'agit d'une version *modifiée*. ZepClic
pouvant fonctionner en mode serveur, ZepClicExtractor devient alors joignable par le réseau. En
livrant Ghostscript tel qu'Artifex le publie, cette obligation ne se déclenche pas.

Si un correctif devenait un jour nécessaire, l'obligation devrait être réexaminée **avant** de
l'appliquer.

### Mise à jour

La version distribuée doit rester alignée avec le lien ci-dessus : le code source correspondant doit
rester disponible, et les éditeurs retirent leurs anciennes versions avec le temps. Deux contrôles
encadrent cela, tous deux réservés au développement et jamais exécutés sur les postes :

- `npm run ghostscript:check`, inclus dans `npm run quality`, vérifie hors ligne que la version
  déclarée, le binaire réellement présent et les mentions de ce document désignent la même version ;
- `npm run ghostscript:update:check` interroge les versions publiées et signale qu'une plus récente
  existe. Il n'est jamais bloquant.

## Autres composants

Les bibliothèques tierces distribuées avec l'application sont inventoriées, avec leur licence, dans
`dependances/THIRD_PARTY_LICENSES.json`. Elles relèvent toutes de licences permissives et
n'emportent aucune obligation de réciprocité.
